Soyons Nature !

Des infos, des astuces, des échanges sur la nature, les produits bio, la protection de l'environnement, et les loisirs en pleine nature !
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Les animaux ne sont plus considérés comme des biens meublés

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
le Rêveur
Accro au forum
Accro au forum


Masculin Nombre de messages : 704
Age : 71
Date d'inscription : 25/04/2007

MessageSujet: Les animaux ne sont plus considérés comme des biens meublés   Ven 30 Mai - 13:30

Enfin une bonne initiative


Par DavidToulouse , le 29/05/2008 (30 )

De nombreuses ONG dont "la Fondation 30 Millions d'Amis" le demandaient depuis longtemps : la réforme du code civil qui considére actuellement les animaux non humains comme des biens "meubles".

Je fais la différence entre "animaux humains" et "non humains" car si le code civil ne la fais pas, nous sommes tous des animaux et plus particulierement tous des terriens, que l'on sois Humain, Chiens, chats, Requins ou tout êtres vivants dotés d'un système nerveux.

Donc le code civil devrait rapidement évoluer en créant une nouvelle catégorie de bien en plus des catégories "meubles" et "immeubles", la catégorie "animaux".

En plus clair : un animal est aujourd'hui considéré comme un meuble, au même titre qu'une table ou canapé.
Ca ne sera plus le cas dans le nouveau code civil puisqu'il sera considéré comme un être vivant.

La condition des animaux non humain évolue, son statut évolue enfin aussi, sommes nous en route vers un vrai respect de l'animal ?

http://www.lepost.fr:80/article/2008/05/29/1199812_les-animaux-ne-sont-plus-consideres-comme-des-biens-meubles.html
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
chouquet89
Modératrice
Modératrice


Féminin Nombre de messages : 734
Age : 37
Date d'inscription : 10/08/2006

MessageSujet: Re: Les animaux ne sont plus considérés comme des biens meublés   Sam 31 Mai - 13:58

ouf il était temps.

Je suis sciée que les animaux soient considérés comme des biens meubles.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://chouquet89.skyblog.com/
 
Les animaux ne sont plus considérés comme des biens meublés
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Règles pour les tounois Solo 6vs6.
» Le grand mystère Hommes/femmes
» Vous considérez-vous comme une personne stressée dans la vie?
» Votre génération préférée
» Photo Aerienne de la Tour Eiffel

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Soyons Nature ! :: Soyons nature, bio, écolo :: Santé, habitat, animaux-
Sauter vers: